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Lexique
Notice d’information
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Une notice d’information est un document remis à l’investisseur préalablement à tout investissement dans une société ou un OPCVM. Dans le cas de l’OPCVM, il précise les modalités de fonctionnement et les caractéristiques du produit, notamment la méthode de valorisation, les frais d’entrée, de sortie et de gestion et la politique d’investissement.

Le prospectus d’un OPCVM se décompose en trois documents :

  1. Le prospectus simplifié avec les renseignements essentiels nécessaires à la décision et à l’appréciation des risques. Il est structuré et rédigé de façon à pouvoir être compris facilement.
     
  2. La note détaillée : elle donne une information détaillée sur les éléments du prospectus simplifié.
    Elle décrit précisément les règles d'investissement et de fonctionnement, les modalités de rémunération de la société de gestion et du dépositaire, les stratégies d'investissement, les instruments spécifiques utilisés.
     
  3. Le règlement ou les statuts de l'OPCVM.
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