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Organisation Internationale des Commissions de Valeur (OICV)

International Organization of Securities Commissions (IOSCO)

L'Organisation internationale des commissions de valeurs (OICV, IOSCO en anglais) est une organisation internationale créée en 1983 qui regroupe les régulateurs des principales bourses dans le monde.

Elle dénombre plus de 190 membres, répartis en deux principales catégories :

  1. les membres ordinaires : les régulateurs de marchés de valeurs mobilières
  2. les membres affiliés : des bourses, organisations financières, etc.

Le principal objectif de l'OICV est d'établir des standards internationaux permettant :

  • de renforcer l'efficacité et la transparence des marchés de valeurs mobilières ;
  • de protéger les investisseurs ;
  • de faciliter la coopération entre les régulateurs afin de lutter contre le crime financier.

Des travaux techniques approfondis, l'échange d'expériences internationales, l'analyse et l'élaboration de principes communs font de l'OICV un producteur de normes internationales mais également un forum d'échange et de coopération technique entre ses membres.

  • L'OICV comprend plusieurs comités, dont les principaux sont :
  • le Comité des présidents composé de l'ensemble des présidents des commissions de valeurs membres de l'OICV. C'est en sorte l'assemblée générale de l'Organisation ;

  • le Comité exécutif qui comprend 19 membres agissant sous le mandat et le contrôle du Comité des présidents ;

  • le Comité technique regroupant des membres dont le rôle est de mener des études sur les marchés les plus développés et les plus sophistiqués ;

  • le Comité des marchés émergents constitué de membres issus de l'Amérique latine, de l'Europe centrale, d'Afrique, du Moyen Orient et d'Asie du Sud-Est, chargé de mener des études sur ces marchés ;

  • quatre Comités régionaux : Europe, Amériques, Asie-Pacifique, Afrique-Moyen-Orient regroupant l'ensemble des membres selon leur localisation géographique.

Parallèlement à ces comités, l'organisation s'est dotée de nombreux groupes de travail, comités permanents et "task forces" composés des membres des Comités technique et des marchés émergents constituant ainsi la "force de frappe" de l'OICV.

L'organisation est dotée d'un secrétariat général situé à Madrid.

Chaque année, l'ensemble des membres se réunit au cours d'une Conférence annuelle. En plus de cette Conférence, chaque comité se rassemblant deux ou trois fois au cours de l'année.

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