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Guide des documents réglementaires des OPCVM et OPCI

Position - recommandation AMF n° 2011-05

Auteur(s) : Autorité des Marchés Financiers (AMF)

Date de publication : 23/12/2011

Éditeur : Autorité des Marchés Financiers (AMF)

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Résumé / Texte d’introduction :

Sauf lorsque des recommandations sont spécialement identifiées, les éléments de doctrine figurant dans le présent guide sont des positions.

Enfin, ce guide n'a pas pour objet de recenser l'ensemble des règles, positions et recommandations applicables en matière d'élaboration des documents réglementaires des OPCVM et des OPCI. Il est de la responsabilité des sociétés de gestion de portefeuille d'identifier ces règles dans les textes applicables et de veiller à leur respect.

Plan :

1.1. Le document d’information clé pour l’investisseur pour les OPCVM coordonnés

1.2. Les documents d’information clé pour l’investisseur pour les OPCVM non coordonnés et les OPCI accessibles au grand public

1.3. Prospectus (incluant le Règlement /Statuts)

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