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Guide relatif à l’analyse financière

Auteur(s) : Autorité des Marchés Financiers (AMF)

Date de publication : 13/01/2014

Éditeur : Autorité des Marchés Financiers (AMF)

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Résumé / Texte d’introduction :

Ce guide a pour principal objet de préciser les attentes du régulateur par le biais de positions et de recommandations, et de rappeler certains textes concernant l’analyse financière.

Ce guide ne recense pas l'ensemble des règles, positions et recommandations applicables à l’analyse financière, mais vise à clarifier des questions de doctrine que l’AMF a identifiées.

En effet, cette publication intervient à l’issue d’une étude thématique sur l’analyse financière réalisée par l’AMF. L’objectif était d’évaluer dans quelle mesure le dispositif réglementaire actuel permet un encadrement satisfaisant des activités d’analyse financière, s’agissant notamment de la gestion de l’information privilégiée et des conflits d’intérêts dans les relations de l’analyste avec les autres activités de son établissement, avec les émetteurs, et avec ses clients.

Dans un contexte de marché aujourd’hui très différent de celui d’avant 2007, il est apparu utile de faire un état des lieux des pratiques des différents acteurs du secteur de l’analyse financière afin d’identifier des zones de faiblesse ou de risque, et les dispositions réglementaires dont les modalités d’application pratiques méritaient d’être précisées. Les entretiens réalisés courant 2012 avec des prestataires de services d’investissement (ci-après PSI), des sociétés de gestion et des émetteurs ont confirmé les attentes des professionnels en la matière et l’opportunité pour l’AMF de publier un document de doctrine sur ce thème.

Au niveau des établissements, les entretiens ont permis de constater des disparités à la fois dans l’interprétation et dans l’application des textes sur l’analyse financière sur les sujets suivants : le périmètre de l’application des dispositions concernant l’analyse financière, l’indépendance des activités de recherche, les conflits d’intérêts personnels de l’analyste, les relations avec les émetteurs et avec les clients. Il apparaît donc nécessaire que l’AMF apporte des clarifications sur son interprétation de la réglementation au regard de la diversité des pratiques observées dans les établissements dans les domaines cités. Il est également apparu nécessaire de rappeler les règles applicables au statut spécifique de l’analyste ne relevant pas d’un PSI.

Par ailleurs, dans le cadre de la création de la Bourse de l’Entreprise, des réflexions sont en cours sur le sujet du dégroupage entre l’exécution des ordres et les services de recherche pour les valeurs moyennes. Par conséquent, le guide ne traite pas du mécanisme de commission de courtage partagée.

Plan :

1. La recommandation d’investissement à caractère général, l’analyse financière et la
recommandation à caractère promotionnel

2. Le périmètre d’application des dispositions relatives à l’analyse financière

3. Les conflits d’intérêts

4. L’encadrement des prestations commerciales des analystes

5. Préparation et diffusion des études

6. Les analystes financiers qui ne relèvent pas d’un PSI

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