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Impact de la directive MIF sur les documents d’information des OPCVM et FIA à destination des clients non professionnels

Questions / Réponses

Auteur(s) : Association Francaise de la Gestion financière (AFG)

Date de publication : 24/06/2014

Éditeur : Association Francaise de la Gestion financière (AFG)

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Résumé / Texte d’introduction :

Les questions ci-dessous émanent d’adhérents de l’AFG. Elles sont parfois anciennes ; certaines sont générales, d’autres très ciblées. Il nous a cependant paru nécessaire d’être le plus exhaustif possible. À chaque fois que cela nous a semblé possible, nous avons essayé d’y apporter notre propre réponse qui n’a naturellement aucune vocation à présenter un caractère prescriptif.

Ce document a été réalisé sous l’égide d’un groupe de travail ad-hoc constitué de membres des Commissions Commercialisation, Communication et Juridique de l’AFG. Cette initiative visant à clarifier l’application de certains articles de la directive MIF a été portée à l’attention de l’AMF et encouragée par elle.

Ce document a vocation à évoluer, pour tenir compte :

  • de nouvelles questions ;
  • de précisions apportées, notamment dans le cadre de discussions ultérieures avec le régulateur.

Réalisé sous une première version en 2008, il a ainsi été mis à jour pour la première fois en juin 2014 par le groupe de réflexion sur les réseaux sociaux de l’afg afin de tenir compte des nouvelles techniques de diffusion de l’information - internet et les réseaux sociaux.

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