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Rapport annuel 2009 de l'Autorité des Marchés Financiers

Rapport au président de la République et au Parlement

Auteur(s) : Autorité des Marchés Financiers (AMF)

Date de publication : 21/06/2010

Éditeur : Autorité des Marchés Financiers (AMF)

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Résumé / Texte d’introduction :

Le présent rapport couvre l’année 2009 et les premiers mois de 2010. Il a été réalisé par les services de l’AMF et achevé d’être rédigé le 18 mars 2010.

Il a été arrêté le 23mars 2010 par Jean-Pierre Jouyet, président de l’Autorité des marchés financiers, et par M. Jacques Delmas Marsalet, Mme Martine Ract Madoux, MM. Philippe Adhémar, Jean-Paul Redouin, Jérôme Haas, Jean de Demandolx Dedons, Jean-Michel Naulot, Bernard Esambert, Mme Marie-Ange Debon, MM. Olivier Poupart-Lafarge, Jean-Pierre Hellebuyck, Dominique Hoenn, Yves Mansion, Jean-Pierre Pinatton, Jean-Claude Mothié, membres du Collège. M. Jean-Pierre Jouyet a eu l’honneur de le remettre à M. le Président de la République et à MM. les Présidents du Sénat et de l’Assemblée nationale, en application de l’article L. 621-19 du code monétaire et financier.

Plan :

Présentation de l’Autorité des marchés financiers

Organigramme des services de l’AMF

Le Collège de l’AMF

La Commission des sanctions

Le plan stratégique

Indicateurs : la mesure des résultats atteints

Tableau de performances de l’AMF 2009

Chapitre 1 : L’Autorité des marchés financiers et les épargnants

Chapitre 2 : Les prestataires de services, les produits d’épargne et les infrastructures de marché

Chapitre 3 : Les opérations financières et la qualité de l’information

Chapitre 4 : La surveillance, la discipline des marchés, les sanctions

Chapitre 5 : Les relations de l’AMF avec la Place et les institutions nationales, européennes et internationales

Présentation des comptes de l’Autorité des marchés financiers pour 2009

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