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Date de publication: 24 juin 2020
Auteur: DB
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À l'occasion de l'entrée en application du règlement Prospectus, l'AMF a actualisé sa doctrine relative aux informations à fournir en cas d'offre au public ou d'admission sur un marché réglementé et l'a consolidée au sein d'un nouveau guide. Ce guide, qui contient des positions et des recommandations, porte la référence DOC 2020-06 et son objectif est de présenter la nouvelle réglementation prospectus dans son ensemble, précise le régulateur.

Ainsi, en complément de la présentation des dispositions relevant du règlement Prospectus, de ses règlements délégués, de la loi (code monétaire et financier), de décrets et du règlement général de l'AMF, le guide regroupe aussi les positions et recommandations de l'AMF et de l'ESMA. Les positions et recommandations de l'AMF sont présentées au sein d'encadrés. La liste des doctrines devenues obsolètes est présentée en annexe du guide.

Il est à note, souligne l'AMF, que deux projets de règlements délégués modifiant marginalement les règlements délégués (UE) n°2019/980 et n°2019/979, ont été publiés le 4 juin 2020. Les propositions de modifications ont été signalées dans le guide.

Ce guide est composé de trois parties :

1. .la première partie présente l'information à fournir, dans les prospectus approuvés par l'AMF. Une section est spécifiquement dédiée à la présentation des facteurs de risques ;

2..la deuxième partie présente l'information à fournir en cas de dispense de prospectus (présentation des dispositions nationales) ;

 3. .la troisième partie regroupe et met à jour les positions et recommandations de l'AMF ainsi que celles de l'ESMA sur les émissions et admissions de titres de capital et donnant accès au capital.

 

 

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